REGLEMENT INTERIEUR
Le Club est ouvert à tout propriétaire de voiture Volkswagen (membres Actif) , ou toute personne sympathisant de la marque (membres passif)
Le présent règlement a pour objet de définir et de préciser les règles de fonctionnement et les obligations des membres adhérents du Club Vw Suisse, en conformité avec ses statuts .
ARTICLE 1 : Responsabilités.
La participation aux activités du Club Vw Suisse se fait sous l’entière responsabilité de l’adhérent qui s’oblige à respecter les lois et règlements, en particulier pour tout ce qui concerne la possession, l’assurance et la conduite de véhicules automobiles en tous lieux et toutes circonstances.
Les sorties touristiques se déroulent sur route ouverte. Il va de soi que chaque gentleman et gentlewoman driver fera son affaire du bon respect du Code de la Route, avec la courtoisie coutumière vis-à-vis des autres usagers.
Lors de sorties « Touristiques » la consommation d’alcool sera limitée à une unité (apéritif) pour les déjeuners ainsi que pour les dîners, dans le cas précis où l’adhérent est amené à reprendre son véhicule. Il est de leur responsabilité de consommer de l’alcool avec modération dans les limites fixées par le Code de la Route. Le Club ne sera pas tenu responsable du non-respect de la législation en vigueur et tiendra à disposition des tests d’alcoolémie.
L’adhérent déclare être titulaire du permis de conduire en cours de validité et s’engage à signaler au Club tout retrait de son permis de conduire quelle qu’en soit la cause.
L’adhérent décharge de toute responsabilité le Club Vw Suisse et ses dirigeants, il renonce à tout recours, action ou demande en cas de dommages corporels et/ou matériels subis par lui et ses accompagnants ou causés à un autre membre de l’association ou à un tiers, à l’occasion d’accident ou de vol survenu pendant ou à l’occasion d’une manifestation organisée par le Club Vw Suisse. L’adhérent s’engage pour le compte de ses invités éventuels au strict respect du présent règlement.
ARTICLE 2 : Assurances.
L’adhérent s’engage à contracter et déclare être titulaire des garanties d’assurance de nature à couvrir toutes les responsabilités qu’il pourrait encourir du fait de l’utilisation de son véhicule (circuit ou autre), c’est à dire l’assurance automobile obligatoire. Les adhérents qui participent aux sorties circuit devront fournir chaque année une attestation d’assurance stipulant que la garantie de responsabilité civile ne comporte aucune exclusion pour les manifestations du Club organisées sur circuit, sans restriction, tant vis-à-vis des autres participants pour tous dommages matériels et corporels, que pour les installations du circuit (rails de sécurité notamment).
L’adhérent est responsable de tout accidents et dommages causés par son véhicule aux tiers, y compris ceux occasionnés par une personne à qui il aurait confié son véhicule ou prêté le volant durant une sortie organisée par le Club (circuit ou autre) et à ce titre renonce à tout recours envers le Club VW Suisse.
ARTICLE 3 : Contribution financière aux manifestations organisées par le Club.
Une contribution financière spécifique est appelée pour chaque sortie, touristique ou circuit, dont le montant est fixé par le comité sur suggestion de l’organisateur. Cette contribution est réclamée avec l’inscription à la manifestation et doit se faire en ligne sur le site du Club Vw Suisse, sauf disposition contraire adoptée par le comité.
Aucun remboursement aux frais de participation appelés avec l’inscription à une manifestation organisée par le Club, notamment à la location d’un circuit, ne sera effectué en cas de défection tardive au delà de la date limite d’inscription, sauf motif grave et légitime soumis ultérieurement à la réunion du comité par le trésorier.
ARTICLE 4 : Adhésion et exclusion.
Le Président, en concertation avec le Comité, se réserve la possibilité d’annuler ou de ne pas renouveler l’adhésion d’un membre du Club qui n’aurait pas un comportement conforme au respect des autres membres de l’association et au fonctionnement harmonieux du Club, notamment en cas de troubles ou de conduite dangereuse vis-à–vis des autres membres au cours d’une manifestation du Club.
ARTICLE 5 : Non adhérents au Club.
Les manifestations organisées par le Club, le sont à destination des membres de l’Association par priorité, aux membres des autres Clubs , puis aux visiteurs.
Le participant devra se faire connaître dans les mêmes conditions de délais et d’inscription que les adhérents auprès du secrétariat du Club. Un formulaire d’admission (en ligne) à la manifestation devra être intégralement renseigné, notamment sur le sujet du véhicule utilisé, des assurances personnelles souscrites et de la régularisation des décharges de responsabilités reprises au règlement intérieur du Club.
Les passagers occasionnels à bord des voitures : sont dénommées ainsi toute personnes qui prennent place dans la voiture et qui n’ont pas la qualité de membre adhérent au Club. Le membre adhérent qui accepte d’embarquer un tel passager, le fait sous sa responsabilité exclusive et assumera toutes les conséquences dommageables encourues par son passager, renonçant à toute mise en cause ou recours envers Club Vw Suisse pour toutes réclamations éventuelles du passager.
ARTICLE 6 : Communications et coordonnées des membres.
Le comité s’engage à ne pas transmettre les informations concernant les membres et leur adhésion à des tiers, en dehors des membres de l’Association et pour les besoins de gestion administrative et d’expédition à destination des membres.
Chaque membre dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art 34 de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978)
ARTICLE 7 : Cotisation.
La cotisation annuelle de l’exercice est fixée par le comité.
Elle est fixée d’une façon définitive après avoir pris l’avis des membres de l’Association réunis lors de l’Assemblée Générale.
La cotisation est révisable annuellement avant la fin décembre et fixée pour l’exercice suivant le 1er janvier.
ARTICLE 8 : Approbation.
Le présent Règlement Intérieur rédigé conformément aux statuts par le comité.
Conformément aux statuts, la Secrétaire détiendra un original du présent Règlement qui sera à la disposition des participants à chaque manifestation du Club.
Le Président La Secrétaire
Règlement intérieur
